Marque renouvelée - Marque en vigueur

C SPORT
HAVAS SPORTS ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97705643
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2027

Présentation de la marque C SPORT

Déposée le 24 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS SPORTS ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS SPORTS ENTERTAINMENT domicilié(e) 33 QUAI DE DION BOUTON - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 743 741 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque C SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C SPORT arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

HAVAS SPORTS ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : FEMMES EN OR FEMME DE COEUR , L.M.G. FRANCE LIFESTYLE MARKETING GROUP FRANCE , FEMMES EN OR , Territory Design , C-SPORTS COMMUNICATION , FEMMES EN OR FEMME DE COEUR , FEMMES EN OR , Femmes en Or, Innovation Day


HAVAS SPORTS ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée - 33 QUAI DE DION BOUTON - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 413743741


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 19 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335056 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464258 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 31 octobre 2007 - Changement de dénomination n°464257 - Publication au BOPI 2007-10-31

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356784 - Publication au BOPI 2007-11-29

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665523 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30

Supports d'enregistrement magnétique numérique ou autre, disques, accoustiques, cédéroms, disquettes, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels. Papier, carton, produits de l'imprimerie, journaux, magazines, périodiques, annuaires, photographie, articles pour reliure, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement de journaux pour des tiers, organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, agence de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs, journaux électroniques, télécommunications par réseau. Education, formation, divertissement, activités sportives ou culturelles, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, de bandes vidéos, organisation et conduite de concours, colloques, conférences, congrès, organisation de salons à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.